Commons:Importation d'œuvres produites par une tierce partie

Shortcut: COM:THIRD

Avant toute chose

Il arrive souvent qu'une personne crée un compte sur Wikimedia Commons (ci-après « Commons ») et souhaite immédiatement y importer du contenu tiers (du contenu créé par quelqu'un d'autre, des photos d'œuvres protégées par le droit d'auteur, etc.). C'est tout à fait compréhensible : vous avez trouvé quelque chose d'utile, ou tout simplement d'intéressant, et vous voulez l'ajouter à Commons. Malheureusement, l'ajout d'œuvres tierces à Commons est l'une des opérations les plus délicates qu'un utilisateur puisse effectuer : cela soulève tous les problèmes qui peuvent survenir lors de l'importation de ses propres créations, auxquels s'ajoutent de nombreux autres.

Cette page est destinée à vous guider pour résoudre ce problème.

La première chose à savoir : nous n'avons pas rendu les choses difficiles intentionnellement. Il y a de vraies raisons à cela. Deuxièmement : si vous avez besoin d'aide, adressez-vous à Commons:Help desk, mais veuillez lire cette page au préalable, sinon l'aide se résumera probablement à une version plus polie de « lisez le manuel ». Nous ne pouvons pas rédiger une version personnalisée des mêmes instructions pour chaque nouvel utilisateur.

Les principaux problèmes que vous allez rencontrer sont les suivants :

• Comprendre le droit d'auteur.
• Comprendre le concept de « licence libre ».
• Comprendre pourquoi quelqu'un accepterait ou refuserait d'accorder une licence libre.
• Pour les contenus qui ne sont pas déjà légalement sous licence libre, vous devrez également vous renseigner sur les démarches supplémentaires pour obtenir une licence (ce qui n'est pas toujours possible) et pour les publier sur Commons une fois la licence obtenue.

Portée de Commons

Page principale : COM:SCOPE/fr

Avant d'aborder ces questions importantes, voici un bref aperçu de la portée de Commons (plus de détails sur COM:SCOPE/fr) :

• Commons est conçu comme un dépôt de fichiers ayant une vocation éducative. La notion d'« éducatif » est large, mais non exhaustive.

• • Avant tout, Commons a été conçu comme un espace unique où nos projets sœurs (Wikipédia, Wiktionnaire, Wikivoyage, Wikisource, chacun en plusieurs langues, etc.) pourraient stocker des contenus multimédias partagés, évitant ainsi à chacun d'en avoir sa propre copie.

• • En pratique, Commons est également devenu un dépôt de vastes collections de contenus du domaine public et sous licence libre, à valeur éducative mais peu susceptibles d'être directement utiles à nos projets frères : enregistrements sonores historiques, photographies de divers pays et villes à travers le temps, œuvres d'artistes importants, documentation de spectacles, etc. Un article Wikipédia aura besoin de quelques photos d'un chanteur ou d'un homme politique, ou d'une illustration d'un quartier de Londres dans les années 1890 ; Commons se réjouit d'en posséder des dizaines, pourvu qu'elles ne soient pas redondantes.

Ce que nous ne voulons pas :

• Contenu redondant. (Nous n’avons probablement pas besoin d’une énième photo de la Tour Eiffel. Nous n’avons certainement pas besoin d’une photo de parties génitales.)
• Contenu à caractère purement personnel, même si nous autorisons l’utilisation d’un petit nombre de photos personnelles sur les pages de discussion des personnes contribuant activement aux projets de la WMF.
• Articles d’encyclopédie ou autres textes (à l’exception des fac-similés de documents historiques importants).
• Fichiers dans des formats non libres ; ceux-ci doivent être convertis dans des formats libres.

Un autre point essentiel : Commons a pour vocation d’héberger uniquement des documents relevant du domaine public ou sous licence libre, tant dans leur pays d’origine qu’aux États-Unis. Plus de détails ci-dessous.

• Bien que tous les pays du monde ne possèdent pas un concept exactement équivalent à celui du « domaine public » tel qu’il existe dans les pays de common law, sur Commons, l’expression « domaine public » peut presque toujours être considérée comme synonyme de « non protégé par le droit d’auteur ».

Pour une discussion plus approfondie de ces questions (et d'autres), veuillez consulter COM:SCOPE/fr.

Comprendre le droit d'auteur

En résumé : plus de 95 % du contenu disponible sur Internet est protégé par le droit d'auteur et nécessite une licence libre pour être mis en ligne sur Wikimedia Commons. Presque rien de ce qui est théoriquement protégeable par le droit d'auteur et qui a été créé après la création du Web n'est dans le domaine public ; le peu de contenu en ligne qui l'est est presque exclusivement constitué d'anciens contenus adaptés pour Internet.

Aucun court essai ne fera de vous un expert en droit d'auteur : des professionnels comme les avocats spécialisés consacrent leur vie à en maîtriser les subtilités. Il existe toutefois quelques principes de base et règles générales à connaître :

Chaque pays possède ses propres lois sur le droit d'auteur. Bien que nombre d'entre elles soient similaires, presque toutes présentent des particularités. Pour obtenir un aperçu des pays susceptibles de vous concerner, consultez Commons:Droit d’auteur par territoire. Parmi les questions de droit d'auteur qui varient le plus d'un pays à l'autre, on trouve :

• • Seuil d'originalité : quel degré de complexité une œuvre doit-elle atteindre pour être protégée par le droit d'auteur ?
  • Durée de la protection du droit d'auteur
  • Cession du droit d'auteur
  • Protection des œuvres publiques par le droit d'auteur
  • Degré de « liberté de panorama » : certains pays autorisent la photographie de bâtiments protégés par le droit d'auteur, d'œuvres d'art bidimensionnelles ou tridimensionnelles, et/ou de textes tels que des panneaux publicitaires, etc. L'autorisation et l'interdiction varient selon les pays, et certains imposent des restrictions « non commerciales » trop strictes au regard de la notion de « licence libre » de Commons. De nos jours, la quasi-totalité des pays et territoires du monde adhère à la Convention de Berne. Les États-Unis ont rejoint le mouvement relativement tard, en adoptant la Convention le 1er mars 1989. Aux termes de la Convention de Berne, « tout contenu susceptible d'être protégé par le droit d'auteur en bénéficie automatiquement dès sa création ». Pour les contenus protégeables créés dans un pays signataire de la Convention de Berne, il n'y a plus de contestation, contrairement à ce qui se posait auparavant dans certains pays comme les États-Unis, quant à la protection de l'œuvre : elle en bénéficie de plein droit, par sa création.

Une œuvre non créative ne crée pas de nouveaux droits de propriété intellectuelle, y compris le droit d'auteur. Par exemple, une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art bidimensionnelle ne bénéficie d'aucun droit d'auteur distinct de celui de l'œuvre originale, quelle que soit la difficulté de sa réalisation.

Quelques règles générales :

• Les lois sur le droit d'auteur sont rarement rédigées avec une précision extrême, et comprendre comment des cas particuliers sont traités dans un pays donné repose presque toujours sur la jurisprudence, et non sur la loi écrite. Certaines questions subtiles peuvent rester sans réponse définitive. En vertu du principe de précaution de Commons, en cas de doute sur la persistance d'un droit d'auteur, nous privilégions fortement l'obtention d'une licence auprès du titulaire plausible des droits.
• Toute œuvre publiée il y a plus de 95 ans (1930) est dans le domaine public aux États-Unis, quel que soit le lieu de publication. (Les enregistrements sonores constituent toutefois un cas particulier et peuvent bénéficier d'une protection légèrement plus longue dans certains cas.)
• Tous les pays ont une notion de seuil d'originalité : certaines œuvres sont trop simples pour être protégées par le droit d'auteur. Ce seuil varie généralement d'un pays à l'autre. Dans de nombreux pays (mais pas aux États-Unis), toute œuvre dont l'auteur est décédé il y a plus de 70 ans (à partir de l'année en cours) est dans le domaine public. Dans certains autres pays, cette protection ne s'applique qu'aux œuvres publiées (ou, dans le cas des œuvres d'art, exposées) du vivant de l'auteur, et peut être étendue pour certaines publications posthumes.

Dans de nombreux pays, les œuvres collectives (et dans certains pays, les œuvres anonymes) sont protégées pendant 70 ans à compter de leur création, indépendamment de la durée de vie de chaque personne. Cependant,

• Pour les films, les pays qui prennent en compte la durée de vie désignent généralement un petit nombre de personnes (scénariste, réalisateur, compositeur, etc. ; cela varie selon les pays) comme co-créateurs, et l'œuvre reste protégée par le droit d'auteur pendant 70 ans après le décès du dernier d'entre eux.

• « Anonyme », dans ce contexte, ne signifie pas simplement « nous ne connaissons pas l’auteur » ; cela signifie généralement que l’œuvre a été publiée anonymement (ou sous pseudonyme) et que personne ne s’est jamais manifesté pour la revendiquer.

• Pour une œuvre « anonyme » uniquement parce que nous ignorons son auteur – par exemple, une vieille photographie, un croquis ou une peinture –, il est préférable de supposer qu’elle est toujours protégée par le droit d’auteur, à moins d’être certain qu’elle date d’au moins 120 ans.

• Les droits d’auteur ne s’éteignent presque jamais, par exemple, par la dissolution d’une société ou d’un gouvernement, et (comme indiqué) ils persistent généralement pendant 70 ans après le décès de l’auteur. Il peut être très difficile d’identifier l’héritier de ces droits d’auteur (successeur d’une société ou d’un gouvernement ; héritier de la propriété intellectuelle d’un particulier). Cela signifie qu'il existe de nombreux « droits d'auteur orphelins » : l'œuvre n'est pas dans le domaine public, mais il est difficile, voire impossible, de déterminer qui en détient les droits et pourrait donc accorder une licence.

• Certains gouvernements placent immédiatement la totalité ou la majeure partie du contenu qu'ils créent dans le domaine public. Notamment, les œuvres créées par tout employé (mais pas les contractuels) du gouvernement fédéral des États-Unis dans le cadre de leurs fonctions sont toutes dans le domaine public (mais pas par la plupart des gouvernements des États ou des municipalités).

• Commons signale souvent les restrictions autres que celles liées au droit d'auteur à l'aide de balises telles que {{Marque déposée}}, {{Personality rights}}, {{Currency}} ou {{Nazi symbol}}, mais il existe très peu d'images par ailleurs admissibles que nous exclurions de Commons pour des raisons de droits autres que (a) le droit d'auteur et (b) certaines questions de consentement abordées dans photographies de personnes identifiables (ces questions varient d'un pays à l'autre). Il existe d'autres moyens, généralement propres à chaque pays, par lesquels certains documents perdent leurs droits d'auteur et tombent dans le domaine public. Par exemple, avant le 1er mars 1989, les États-Unis exigeaient une notification et/ou un enregistrement spécifiques des droits d'auteur, ainsi qu'un renouvellement tous les 28 ans. Le tableau de Hirtle (voir le Tableau de Hirtle) présente un bon aperçu du fonctionnement de ce système dans le droit d'auteur américain et explique pourquoi de nombreux documents américains de moins de 95 ans (mais publiés avant le 1er mars 1989) ne sont pas protégés par le droit d'auteur.

Licences

Si tout ou partie du contenu d'un fichier est protégé par le droit d'auteur, Commons exige une licence libre pour héberger ce fichier. Dans certains cas, cela peut impliquer des licences de plusieurs personnes.

Déterminer les titulaires de licences nécessaires

En résumé : nous avons besoin d'une licence de chaque partie détenant un droit d'auteur sur un aspect quelconque de l'œuvre. Il peut y avoir plusieurs parties pour une même œuvre.

Comme indiqué précédemment, pour chaque fichier, Commons se préoccupe des lois sur le droit d'auteur en vigueur dans son pays d'origine et aux États-Unis. (Pour les fichiers provenant des États-Unis et de leurs territoires d'outre-mer, il n'y a pas de distinction entre pays d'origine et seules les lois américaines s'appliquent.) Une licence est requise si le contenu concerné est protégé par le droit d'auteur aux États-Unis ou dans le pays d'origine.

En règle générale, le droit d'auteur d'une œuvre appartient à son auteur durant toute sa vie, puis est transmis, dans le cadre de sa succession, à une personne ou une entité désignée comme héritier ou héritant du reliquat de sa succession. De nombreux pays autorisent également d'autres modes de transfert du droit d'auteur. Les deux plus courants sont :

• Transfert du droit d'auteur à un employeur pour les œuvres créées dans le cadre de son travail.

• Transfert du droit d'auteur par acte écrit.

Certains pays autorisent également (ou ont autorisé par le passé) le transfert du droit d'auteur lorsqu'une photographie est prise contre rémunération, par exemple par un photographe professionnel en studio réalisant des photos de famille. Malheureusement, ce type de transfert est souvent très difficile à documenter. De même, si l'on sait seulement qu'il s'agit d'une « photo de famille » et que les différents membres de la famille ont des héritiers différents, il peut être très difficile de déterminer qui détient actuellement les droits d'auteur.

Certains contenus sont soumis à plusieurs droits d'auteur. Chaque droit peut appartenir à une personne ou une organisation distincte. Si le contenu est protégé, nous devons obtenir les licences nécessaires auprès de chaque titulaire. Nous vous recommandons vivement de posséder une solide expérience avant de traiter des cas impliquant plusieurs titulaires de droits d'auteur. Par exemple :

• L'enregistrement d'une performance musicale implique des droits d'auteur distincts : ceux du compositeur, de l'interprète et, le cas échéant (en cas de postproduction), ceux de l'ingénieur du son.

• Une personne en France photographie un bâtiment construit dans les années 1990. La France ne reconnaît pas la liberté de panorama. Pour obtenir les droits d'utilisation de cette image, nous devons donc obtenir les licences du photographe et de l'architecte du bâtiment.

• Une personne aux États-Unis photographie une sculpture. Les États-Unis ne reconnaissent pas la liberté de panorama pour les sculptures. Pour obtenir les droits d'utilisation de cette image, nous devons donc obtenir les licences du photographe et du sculpteur.

• Dans l'un des pays baltes (Estonie, Lettonie, Lituanie), une personne prend un portrait avec une peinture protégée par le droit d'auteur bien visible en arrière-plan. Aucun de ces pays ne reconnaît la liberté de panorama pour les peintures ; par conséquent, pour obtenir une licence pour cette image, il faudrait les autorisations du photographe et du peintre. (Une autre solution consisterait à recadrer la peinture ou à la masquer avec un flou prononcé.)

• Une personne crée une image composite. Tous les droits d'auteur des images utilisées seraient alors applicables, ainsi que ceux de la personne qui les a composées.

• Certains fichiers (notamment les PDF contenant de nombreuses photos de différents photographes) peuvent soulever des problèmes complexes, voire insurmontables, en raison du grand nombre de titulaires de droits d'auteur impliqués.

Dans le même ordre d'idées : généralement, le seul droit d'auteur applicable à la photographie d'une œuvre d'art bidimensionnelle, telle qu'une peinture, est celui de l'œuvre elle-même (la photographie reproduisant l'œuvre ne comporte généralement pas de contenu créatif protégeable par le droit d'auteur). Toutefois, par exemple, une image d'une œuvre encadrée, cadre compris, ou de plusieurs œuvres accrochées ensemble au mur, est susceptible d'impliquer un second droit d'auteur, pour le photographe.

• 
  Utilisation d'un flou prononcé pour masquer une image protégée par le droit d'auteur pour laquelle nous ne possédons pas de licence.
• 
  Composition de deux photos montrant le même hall à plus d'un siècle d'intervalle.
• 
  Les logos sur la casquette et le t-shirt sont considérés comme « de minimis ».
• 
  Commons a conclu que, dans un pays (ici la Géorgie) où la liberté de panorama n'existe pas, l'inclusion de bâtiments protégés par le droit d'auteur dans une image panoramique d'un paysage urbain comme celle-ci est considérée comme « de minimis ».

L'inclusion fortuite (ou inclusion de minimis) d'une œuvre protégée par le droit d'auteur au sein d'une œuvre plus vaste ne requiert généralement pas l'obtention d'une licence pour l'œuvre incluse de manière fortuite. Par exemple :

• une photographie d'une personne portant un logo protégé par le droit d'auteur sur son t-shirt ; à moins que ce logo ne soit un élément central de la photographie, nous pouvons ignorer, pour les besoins de notre utilisation, le statut de droit d'auteur de ce logo.

• une photographie d'une ville dans un pays où la liberté de panorama n'est pas garantie. Si aucun bâtiment en particulier n'est mis en évidence, nous pouvons probablement ignorer le statut de droit d'auteur de tout bâtiment donné.

Notez que, bien que ces images soient acceptables pour Commons, nous n'accepterions pas qu'elles soient recadrées pour mettre en valeur l'élément litigieux. Par exemple, nous ne vous autoriserions pas à recadrer l'image de Batoumi, en Géorgie, ci-dessus, pour mettre en valeur un bâtiment protégé par le droit d'auteur sans obtenir une licence libre de l'architecte.

Il est parfois difficile de déterminer le « pays d'origine » d'une œuvre. Voici quelques règles générales :

• En matière de liberté de panorama, nous nous référons généralement à la législation du pays représenté.

• Si une photo est prise de part et d'autre d'une frontière, entre deux pays, chacun peut légitimement être considéré comme le pays d'origine (mais pas l'un pour certaines dispositions légales et l'autre pour d'autres). Vous pouvez privilégier le pays dont la législation sur le droit d'auteur est la plus souple.

• Pour une œuvre visuelle parue initialement dans une publication imprimée, à l'exception de la liberté de panorama, le pays de publication prévaut sur le pays représenté ou sur le pays dont le photographe est/était citoyen.

• • Lorsqu'une œuvre a été publiée simultanément dans plusieurs pays, nous choisissons le pays de publication. Pour le droit d'auteur, toute publication dans les 30 jours suivant la première publication est considérée comme simultanée.

Bandeaux pour les documents du domaine public

En termes simples, lorsque l'on parle de « bandeaux de licence » sur Commons, on inclut également les « bandeaux de domaine public » qui expliquent pourquoi un document en particulier est dans le domaine public. Techniquement, les « bandeaux de domaine public » ne sont pas des licences, mais des explications justifiant l'absence de licence.

Il existe un très grand nombre de balises de domaine public. Commons recommande d'utiliser la balise la plus précise applicable à un fichier donné. Cela peut nécessiter un certain apprentissage, mais toutes ces balises devraient figurer dans la hiérarchie sous Category:PD license tags. En général, les noms des sous-catégories sont explicites, même si certains noms de balises individuelles le sont moins. Si vous savez qu'une œuvre est dans le domaine public mais que vous ne savez pas exactement comment la baliser, téléchargez-la avec votre meilleure estimation, puis rendez-vous sur Commons:Village pump/Copyright pour obtenir de l'aide.

Pour les œuvres anciennes, voici quelques-unes des balises les plus utiles :

• {{PD-old-auto-expired|ANNÉE}} : œuvre publiée avant 1930, dont l’auteur est connu et décédé durant l’année spécifiée (il y a suffisamment longtemps pour que l’œuvre soit tombée dans le domaine public dans son pays d’origine).

• {{PD-old-100-expired}} : œuvre publiée il y a si longtemps que l’on peut affirmer avec certitude que l’auteur est décédé depuis au moins un siècle, même si la date exacte de son décès est inconnue.

Pour les œuvres du gouvernement fédéral américain, il existe une hiérarchie complète de balises sous Category:PD-USGov license tags. Veuillez utiliser la balise la plus spécifique possible.

Quelles sont les licences acceptables ?

Article principal : Commons:À propos des licences.

En bref : pour les œuvres protégées par le droit d'auteur, Commons exige une licence :

• mondiale.
• qui lève toutes les restrictions liées au droit d'auteur quant aux personnes autorisées à utiliser le contenu, y compris à des fins commerciales.
• qui lève toutes les restrictions liées au droit d'auteur quant à la création et à la publication d'œuvres dérivées.

Les licences acceptables peuvent exiger la mention de l'auteur (indication de l'auteur de l'œuvre utilisée) et peuvent exiger que les utilisations dérivées précisent clairement quels aspects de l'œuvre dérivée ne sont pas l'œuvre de l'auteur mentionné. Les licences acceptables peuvent exiger que la même licence soit proposée pour les œuvres dérivées (une licence dite « Copyleft »).

Seul le titulaire des droits d'auteur peut accorder une licence. De même que vous ne pouvez pas autoriser quelqu'un à utiliser la voiture de votre voisin, la personne A ne peut pas accorder une licence d'utilisation d'un bien appartenant à la personne B ! Voir Commons:Blanchiment de licence pour plus de détails.

Le contenu que vous souhaitez télécharger est-il déjà sous licence libre ou dans le domaine public ?

Généralement, si un contenu est sous licence libre ou dans le domaine public, vous le saurez de l'une des manières suivantes :

• Il est manifestement assez ancien pour que tout droit d'auteur ait nécessairement expiré ; il est donc dans le domaine public : par exemple, une illustration dans un livre publié en 1850 ; une peinture d'un moine du Moyen Âge.
• On sait qu'il est dans le domaine public parce qu'il est suffisamment simple pour ne pas être protégeable par le droit d'auteur dans le pays concerné, ou parce qu'il s'agit d'un type d'œuvre qui ne peut pas être protégé par le droit d'auteur dans ce pays (par exemple, certains pays n'autorisent pas la protection des armoiries ; aux États-Unis, les œuvres des employés du gouvernement fédéral ne sont pas protégées par le droit d'auteur).
• Une source fiable indique clairement que l'œuvre est dans le domaine public, qu'elle ne fait l'objet d'aucune restriction de droit d'auteur connue, ou qu'elle est sous licence libre appropriée.
  • Pour les sources en ligne, vous trouverez généralement l'indication du domaine public ou de la licence libre à l'un de ces trois endroits :
    1. Sur la même page web. Si la page ne concerne pas uniquement cet élément multimédia, toute mention de statut ou de licence se trouvera généralement à proximité du contenu concerné ou en bas de page. Sur certains sites (par exemple, YouTube), cette information peut être plus difficile à trouver. Si vous pensez qu'un élément est dans le domaine public ou sous licence libre, mais que vous ne trouvez pas de preuve, vous pouvez poser votre question sur le bureau des aides ou sur Commons:Village pump/Copyright.
    2. Sur une page indiquant la politique du site. Généralement, si une telle politique existe, vous la trouverez via un lien en haut ou en bas de la page.
  • Notez que tout ce qui ressemble à une licence n'est pas forcément suffisamment libre pour Commons. Voici quelques exemples d'éléments qui ne sont pas suffisamment libres (cette liste n'est pas exhaustive) :
    • Licences interdisant l'utilisation commerciale. (« Commercial » ici ne signifie pas publicité, qui est généralement soumise à divers droits moraux, mais bien utilisation dans un livre ou un journal destiné à la vente, un calendrier imprimé ou un site web à but lucratif.) Les licences les plus connues de ce type sont les licences « CC-BY-NC » et « CC-BY-NC-ND ».
    • Licences interdisant les œuvres dérivées et autorisant uniquement la reproduction intégrale de l'œuvre. Les licences les plus connues de ce type sont les licences « CC-BY-ND » et « CC-BY-NC-ND ».
    • Déclarations vagues telles que « Vous pouvez réutiliser ceci ».
    • Mentions telles que « Diffusion pour la presse », « Photo publicitaire », « Réservé à l'actualité », etc.
  • Même les sources réputées fiables peuvent commettre des erreurs ; faites preuve de bon sens. Si un site web affirme qu'une photo incluant manifestement une œuvre d'art protégée par le droit d'auteur « ne fait l'objet d'aucune restriction connue en matière de droit d'auteur », sans préciser comment l'œuvre d'art a été concédée sous licence, alors il y a presque certainement une erreur.

Contenu déjà sous licence libre ou dans le domaine public

Si le contenu que vous souhaitez importer est déjà dans le domaine public, ou si tous ses éléments protégés par le droit d'auteur sont sous licence libre, alors l'importer sur Commons est presque aussi simple que d'importer votre propre œuvre.

L'outil le plus couramment utilisé pour téléverser des images sur Commons est Special:UploadWizard. Cet assistant vous guide efficacement lors du téléversement d'images déjà sous licence libre sur Flickr ; nous n'aborderons donc pas cette étape dans le guide pas à pas qui suit.

1. Veuillez indiquer la source du contenu que vous importez.
   • Le cas le plus fréquent est celui d'une image déjà disponible en ligne. Vous aurez généralement besoin :
     • d'une URL stable vers une page publique affichant l'image. Par exemple, si elle se trouve sur Facebook, cliquez sur l'horodatage de la publication originale pour accéder à la page Facebook correspondante.
     • Si plusieurs images sont disponibles à cette URL, il est généralement conseillé de fournir également l'URL stable de l'image elle-même, par souci de clarté.
     • Si la mention de licence ne figure pas sur la même page web, vous devrez également fournir son URL.
   • Si vous utilisez un autre type de source (par exemple, un ancien livre ou magazine, ou un fichier PDF) :
     • Essayez de fournir des informations de source comparables à celles utilisées pour en:Template:Cite book dans Wikipédia en anglais. (Voir File:Elton E. Ainsworth.jpg pour un exemple.)
     • Si vous vous basez sur une licence plutôt que sur le domaine public, et que les informations bibliographiques de la licence sont différentes de celles de la photo, conservez-les.
2. Transférez le fichier que vous téléchargez sur votre ordinateur.
3. Accédez à Special:UploadWizard, déposez le fichier sur la page de téléchargement et cliquez sur « Continuer ».
4. Sélectionnez « Cette œuvre a été créée par quelqu'un d'autre et peut être partagée librement.»
5. Selon le cas, cliquez sur « Le créateur a publié cette œuvre sous une licence libre » ou « Cette œuvre n'est pas protégée par le droit d'auteur ».
   • Si la licence ou le domaine public approprié est indiqué, sélectionnez-le ; sinon, vous devrez peut-être rechercher l'étiquette de licence correspondante dans le champ « Saisir une autre étiquette » / « Ajouter une étiquette de domaine public spécifique ». La hiérarchie sous Category:License tags peut vous aider. Si vous ne trouvez pas la balise appropriée, vous pouvez consulter Commons:Help desk pour obtenir de l'aide.
6. Indiquez où vous avez trouvé l'œuvre (les URL ou autres informations bibliographiques de l'étape 1 ; ce champ est libre, vous pouvez donc ajouter des informations plus détaillées si nécessaire).
7. Indiquez, du mieux que vous pouvez, le nom de l'auteur. Il peut s'agir d'une entreprise, d'un site web ou de la mention « extrait d'un livre de XX ». Faites de votre mieux. En dernier recours, cochez la case « Inconnu ».
8. Cliquez sur Suivant.
9. La suite de la procédure est identique à celle utilisée pour importer une œuvre que vous avez créée. Veillez à indiquer la date la plus précise possible.

N'oubliez pas : ceci est un wiki. Rien n'est définitif. Vérifiez la page de votre fichier après l'avoir importé ; si nécessaire, apportez les modifications nécessaires. Voici la modification la plus fréquente à apporter sur la page du fichier après l'importation d'un contenu sous licence (et non libre de droits) depuis une source en ligne : comme le site source peut modifier son contenu ultérieurement (lien brisé), nous vous recommandons de demander une vérification de licence. Un administrateur ou un vérificateur de licences agréé peut vérifier la licence actuelle tant que la source est accessible. Dans le cas particulier de Flickr mentionné précédemment, l'assistant d'importation effectue cette vérification automatiquement, mais ce n'est pas le cas lorsque vous importez un fichier depuis votre propre appareil, même si vous citez la source en ligne. Vous devez alors modifier la page du fichier nouvellement importé et ajouter une balise de vérification de licence. Généralement, cette balise se place juste en dessous de la balise de licence (ou de domaine public). La balise d'examen de licence la plus générique est {{LicenseReview}}, mais Category:License review tags en contient d'autres spécifiques à certaines sources particulières, probablement la plus notable étant {{YouTubeReview}}.

Voici d'autres exemples d'éléments qu'il est souvent judicieux de modifier :

• Le champ de date de l'Assistant de chargement est assez rigide (il exige une date précise). Vous pouvez toujours le modifier ultérieurement et saisir une date comme 1897, {{autre date|entre|1910-01|1918-06}} ou {{vers|1923}}. Si vous souhaitez exprimer une information particulière concernant une date, un auteur, etc., et que vous ne savez pas comment faire, consultez Commons:Help desk : indiquez ce que vous souhaitez exprimer, et quelqu'un pourra vous conseiller sur la meilleure façon de le faire en utilisant le wikitexte et les modèles existants.

• Pour les auteurs reconnus dans le domaine encyclopédique, nous proposons souvent un modèle « Créateur » qui fournit plus d'informations que le simple nom de l'auteur. Par exemple, si vous téléchargez une photo du photographe norvégien Anders Beer Wilse, il est préférable de le créditer comme suit : {{Creator:Anders Beer Wilse}}, ce qui s'affiche dans le champ « Auteur » de {{Information}} sous la forme :

Anders Beer Wilse (1865–1949)
	Alternative names	Wilse Christiania
	Description	Norwegian photographer père de Robert Charles Wilse
	Date of birth/death	12 June 1865	21 February 1949
	Location of birth/death	Flekkefjord Municipality	Oslo
	Work period	1900–49
	Work location	Kristiania (Oslo), Kragerø, Seattle
	Authority file	: Q144339 VIAF: 11872032 ISNI: 0000000037452319 LCCN: no92001066 Open Library: OL465293A GND: 1061736962 BIBSYS: 90105880 KulturNav: 2b94216b-f2fc-46a3-b2ce-eeb93aa19185 RKD: 402220 J9U: 987007281146405171 WorldCat

creator QS:P170,Q144339

L'utilisateur peut cliquer sur la petite flèche en haut de la page pour afficher plus d'informations sur l'auteur.

Contenu dont vous avez hérité des droits d'auteur

À compter d'août 2025, si vous êtes vous-même l'héritier des droits d'auteur du contenu en question, le déroulement des questions dans l'assistant de chargement peut prêter à confusion. La procédure à suivre est la suivante : « Cette œuvre a été créée par quelqu'un d'autre » > « Le créateur a publié cette œuvre sous une licence libre ». Vous pouvez ensuite saisir l'une des balises de droit d'auteur dans Category:License balises for transferred copyright, généralement {{Cc-by-4.0-heirs}} ou {{Cc-by-sa-4.0-heirs}}.

Si vous devez obtenir une licence pour une œuvre protégée par le droit d'auteur

Vous voici arrivé à la partie la plus délicate. Vous souhaitez publier du contenu sur Commons, mais quelqu'un d'autre en détient les droits d'auteur et n'a pas accordé de licence.

Ce qu'il ne faut pas faire

Tout d'abord, voici ce qu'il ne faut pas faire : n'écrivez pas à quelqu'un en disant : « Salut, est-ce qu'on peut utiliser ça sur Wikipédia ? » ou « Est-ce qu'on peut utiliser ça sur Commons ? », etc. L'autorisation d'utiliser le fichier sur Wikipédia ou Commons ne suffit pas. Cela ne constitue pas une licence libre. Si vous posez d'emblée cette « mauvaise question », vous compliquez la tâche à vous-même et à quiconque pour poser la bonne question.

Déterminer le titulaire des droits d'auteur

Pour certains contenus, il est relativement facile de déterminer qui détient les droits d'auteur, même s'il existe toujours quelques pièges. Le titulaire peut être mentionné explicitement (attention toutefois au risque de Blanchissement de licence, méfiez-vous donc des revendications improbables), ou cela peut être évident d'après le contexte (par exemple, la publication Facebook d'une personne avec la photo du concert auquel elle a assisté la veille). Parfois, cependant, cela nécessite des échanges de courriels ou une petite enquête : vous devrez peut-être utiliser la recherche d'image inversée pour remonter à l'origine de l'image, ou contacter la personne figurant sur la photo pour savoir qui l'a prise.

Si vous avez des difficultés à déterminer qui détient les droits d'auteur d'un contenu particulier, le meilleur endroit pour poser votre question est Commons:Village pump/Copyright. Veuillez être aussi précis que possible dans votre question. Il est souvent utile de fournir à la fois l'URL du contenu lui-même et l'URL de la page sur laquelle vous l'avez trouvé.

Aidez-les à choisir une licence

Le titulaire des droits d'auteur devra accorder une licence spécifique. Il vous appartient de décider s'il est plus simple, lors de votre prise de contact, de lui proposer plusieurs options ou de demander une licence en particulier.

Si le titulaire des droits d'auteur a déjà concédé une partie de son contenu sous une licence libre appropriée, ou si vous savez qu'une licence lui conviendrait, il est beaucoup plus simple de lui demander de l'accorder plutôt qu'une autre. En août 2025, de nombreux sites prenaient en charge les licences CC-BY 4.0 et CC-BY-SA 4.0, mais si, par exemple, un site particulier facilite l'octroi des licences CC-BY 2.0 et/ou CC-BY-SA 2.0, celles-ci sont parfaitement acceptables. La page COM:VRT/fr#Placer des images sous une licence : quand contacter VRT ? renvoie vers des pages décrivant les meilleures pratiques à adopter sur de nombreux sites de sources courantes.

En 2026, nos licences privilégiées sont les suivantes :

• {{CC-BY-SA 4.0}} : il s’agit de la licence la plus restrictive acceptée par Commons. Elle exige que les réutilisateurs citent l’auteur de l’œuvre ; que les œuvres dérivées indiquent clairement les modifications apportées ; et que ces œuvres dérivées soient soumises à une licence similaire.

• {{CC-BY 4.0}} : même principe, sauf que les œuvres dérivées ne sont pas soumises à la même obligation de licence.

• {{CC-zero}} : cette licence revient à placer l’œuvre dans le domaine public. C’est une exigence beaucoup plus contraignante. Cela signifie que les réutilisateurs ne seront pas tenus de citer l’auteur. En pratique, cela leur fait perdre tout contrôle sur l’utilisation future de l’œuvre.

Comment obtenir une licence (et comment téléverser)

S'il est clair qui détient les droits d'auteur et si cette personne possède une présence publique sur le web (un site web, un compte public sur les réseaux sociaux, etc.), la solution la plus simple consiste souvent à indiquer clairement la licence sur son site web ou dans une publication publique sur les réseaux sociaux. Cela peut se limiter à ajouter le même type de mention que celle évoquée précédemment, que vous avez probablement cherchée sans la trouver. Une fois cette mention ajoutée, vous (ou tout autre utilisateur de Commons) pouvez procéder à un téléversement normal sur Commons, en citant la source de manière classique.

En revanche, les choses se compliquent s'il est moins clair qui détient les droits d'auteur, ou s'il n'est pas pratique pour eux d'indiquer la licence en ligne.

La question de la propriété des droits d'auteur peut être ambiguë pour les raisons suivantes :

• L'œuvre a été publiée sous un pseudonyme et l'identité du titulaire des droits n'est pas clairement établie.
• L'œuvre est déjà publiée à plusieurs endroits et l'auteur n'est pas clairement identifié.
• Les droits d'auteur ont été cédés.
• L'œuvre comporte plusieurs éléments qui ne sont pas manifestement attribués à une seule personne.
• Vous avez trouvé une photo sur le site web de la personne photographiée, ou une œuvre d'art sur le site d'une galerie, et il est probable que les droits d'auteur appartiennent à une autre personne (le photographe, l'artiste, etc.).

À ce stade, le titulaire des droits d'auteur doit suivre la procédure « VRT » : il doit entretenir une correspondance confidentielle par courriel avec l'équipe de réponse des bénévoles, chargée de gérer la correspondance confidentielle pour Commons. Cette procédure est décrite à l'adresse COM:VRT/fr, et il est indispensable de la consulter. Voici les principales étapes :

1) Obtenez leur accord de base :

• Identifiez le titulaire des droits d'auteur. Cela peut nécessiter quelques démarches et échanges de votre part.
• Contactez le titulaire des droits d'auteur pour lui demander s'il accepterait de diffuser l'œuvre sous une licence libre spécifique. Il peut être utile, à ce stade, de joindre un brouillon du courriel que vous souhaitez qu'il envoie à VRT, ou vous pouvez procéder plus lentement. fr:Wikipédia:Demande d'autorisation d'auteur (sur Wikipédia en français) contient des exemples de lettres de demande d'autorisation, ou vous pouvez demander de l'aide sur Commons:Permission requests.
• N'oubliez pas : il existe de nombreuses raisons valables pour lesquelles les personnes peuvent refuser de diffuser leur œuvre sous une licence libre. Les principales raisons sont les suivantes :
  • Leur propriété intellectuelle est leur principale source de revenus. Presque personne ne paiera un photographe, un graphiste, un compositeur, etc. pour une œuvre utilisable sous une licence libre.
  • Ils préfèrent tout simplement garder un contrôle strict sur leur propriété intellectuelle. S’ils refusent, veuillez rester poli, c’est tout à fait leur prérogative.

2) Le titulaire des droits d'auteur (et non le contributeur de Wikimedia concerné) doit envoyer un courriel à VRT pour accorder ou confirmer la licence. La page COM:VRT/fr contient un exemple de courriel à envoyer, ainsi qu'un lien vers un générateur pour faciliter sa rédaction. Ce courriel doit également contenir des copies de votre correspondance avec VRT. Quelques points importants :

• Il est généralement recommandé que VRT vous mette en copie du courriel, bien que cela ne soit pas obligatoire. Il est parfois judicieux de ne pas le faire, notamment pour des raisons de confidentialité.
• VRT doit clairement indiquer le contenu concerné.
• VRT doit clairement indiquer la licence proposée. Comme indiqué sur la page COM:VRT, il s'agira généralement d'une licence CC-Zero, CC-BY 4.0 ou CC-BY-SA 4.0.
• Si la licence n'est pas une licence CC-zéro, l'auteur souhaitera probablement indiquer la mention de source qu'il préfère lors de la réutilisation de l'œuvre (par exemple, une mention du photographe et d'un organisme).
• Les échanges avec le service de gestion des droits d'auteur sont généralement plus simples si l'auteur envoie un courriel depuis une adresse et/ou un domaine permettant de vérifier facilement son identité (par exemple, une adresse courriel de contact publiée sur son site web ou une adresse courriel utilisant le domaine de l'organisme titulaire des droits d'auteur).
• Si les droits d'auteur ont été cédés, l'auteur devra le préciser, et une preuve pourra être demandée.
• Il faut s'attendre à ce que plusieurs échanges de courriels soient nécessaires pour obtenir des éclaircissements. En l'absence de réponse, la procédure échouera généralement.

3) Il n'y a pas d'exigence particulière concernant le moment où vous téléchargez le fichier. En général, le plus simple est de le télécharger avant que le titulaire des droits d'auteur n'envoie de courriel, afin qu'il puisse mentionner l'URL du fichier et expliquer de quel contenu il parle. Dans ce cas, assurez-vous de :

• Lors du téléchargement, indiquez la licence appropriée et utilisez le modèle Template:PP (les instructions se trouvent sur la page du modèle) pour indiquer que l'autorisation est en cours.
• Veillez à ce que l'autorisation soit envoyée rapidement. Les fichiers qui restent trop longtemps en attente seront supprimés, mais pourront être restaurés une fois l'autorisation reçue.

L'outil le plus couramment utilisé pour téléverser des fichiers sur Commons est Special:UploadWizard. Vous trouverez ci-dessous un guide étape par étape.

1. Veuillez indiquer la source du contenu que vous importez.
   • Si le fichier est déjà en ligne en tant qu'image individuelle, vous aurez généralement besoin des informations suivantes :
     • Une URL stable vers une page publique affichant l'image. Par exemple, si elle se trouve sur Facebook, cliquez sur l'horodatage de la publication originale pour accéder à la page Facebook correspondante.
     • S'il y a plusieurs images à cette URL, il est généralement conseillé d'indiquer également l'URL de l'image elle-même pour plus de clarté. À défaut, expliquez comment trouver l'image une fois sur la page via l'URL.
   • Si vous utilisez un autre type de source (par exemple, un ancien livre ou magazine, ou un fichier PDF) :
     • Essayez de fournir des informations de source comparables à celles utilisées pour en:Template:Cite book dans Wikipédia en anglais. (Voir File:Elton E. Ainsworth.jpg pour un exemple.)
   • À défaut, « Image fournie par [QUELQU'UN] » est également une source.
2. Vérifiez la licence proposée par le détenteur des droits d'auteur.
3. Transférez le fichier que vous téléchargez sur votre ordinateur.
4. Accédez à Special:UploadWizard, déposez le fichier sur la page de téléchargement et cliquez sur « Continuer ».
5. Sélectionnez « Cette œuvre a été créée par quelqu'un d'autre et peut être partagée librement ».
6. Choisissez « J'ai l'autorisation de télécharger cette œuvre de la part de mon employeur ou du créateur de cette œuvre ». Si vous ou le créateur n'avez pas encore rédigé d'autorisation par e-mail, vous pouvez utiliser le générateur d'autorisation à ce stade. Cependant, n'oubliez pas que (comme décrit dans COM:VRT/fr) l'autorisation doit être envoyée par le détenteur des droits d'auteur, et non par vous.
7. Cochez cette case pour confirmer que vous comprenez que si l'e-mail n'est pas envoyé dans les 30 jours suivant le téléchargement, le fichier sera supprimé.
8. Indiquez la source (l'URL, etc., décrite au premier point numéroté).
9. Indiquez l'auteur ; cela correspond généralement à la mention de l'auteur, mais peut contenir des informations supplémentaires (par exemple : « Beauregard Clise, photographe officiel de la ville de La Nouvelle-Orléans »).
10. Cliquez sur « Suivant ».
11. Le reste de l'interaction avec l'assistant de chargement fonctionne comme pour le chargement d'un fichier que vous avez créé. Veillez à indiquer la date la plus précise possible pour le fichier.
12. Une dernière étape est nécessaire : vous devez indiquer la licence à venir. Sans cette information, le délai pour obtenir l'autorisation sera de seulement sept jours, au lieu de trente, et une semaine est généralement insuffisante pour mener à bien la procédure. En avril 2025, l'équipe de développement s'est engagée à intégrer cette étape à l'assistant de chargement, mais pour l'instant, elle doit encore être effectuée manuellement. Après avoir importé le fichier, vous devez vous rendre sur sa page et ajouter la licence manuellement. Généralement, cela implique d'ajouter l'une des balises de licence suivantes (bien que, dans certains cas exceptionnels, une autre licence puisse être requise) :
    • • {{Cc-zero}}
      • {{Cc-by-4.0}}
      • {{Cc-by-sa-4.0}}

    La balise de licence doit être placée directement sous la balise « autorisation en attente ». Pour les licences nécessitant une attribution, il est recommandé de l'indiquer explicitement dans la balise de licence, par exemple : {{cc-by-4.0|attribution=Ville de La Nouvelle-Orléans}}.

Si l'autorisation est envoyée rapidement et que le titulaire des droits d'auteur répond promptement aux questions, la procédure de récupération des droits d'auteur (VRT) s'achève généralement sous 30 jours. Ce délai peut être plus long si les échanges se font dans une autre langue que l'anglais. Si le délai est dépassé et que le fichier est supprimé, ne vous inquiétez pas : il pourra être facilement restauré une fois la procédure terminée.

Lorsque le processus VRT se termine avec succès, un membre du VRT supprimera l'indication que l'autorisation est en attente et la remplacera par un {{PermissionTicket}}.

En règle générale, vous n'avez pas besoin, en tant que téléchargeur, de communiquer directement avec le VRT ou ses membres, mais dans les rares cas où cela est nécessaire, le meilleur moyen d'y parvenir est généralement par le biais de Commons:Volunteer Response Team/Noticeboard.

Que faire si le fichier a déjà été téléchargé puis supprimé ?

Si le fichier a déjà été téléchargé puis supprimé :

• Les problèmes d'autorisation sont exactement les mêmes que ci-dessus.
• Veuillez ne pas télécharger de nouvelle copie ; à la place :
  • Si une autorisation explicite est désormais disponible publiquement en ligne, utilisez la procédure de restauration pour restaurer le fichier.
  • Sinon, la procédure VRT est exactement la même que ci-dessus, et l'image sera restaurée une fois la procédure terminée.

Ces deux options seront beaucoup plus simples si vous connaissez le nom du fichier. Si vous ne le connaissez pas, et si vous êtes l'auteur du téléchargement initial ou si vous savez qui l'a fait, publiez un message sur COM:AN et un administrateur pourra vous aider à retrouver le nom du fichier.