Prévention de la pollution marine

La zone du Traité sur l’Antarctique (elle est situé au sud du 60° de latitude Sud) couvre la plus grande partie de l’océan Antarctique. A l’initiative de la RCTA, l’Organisation maritime internationale (OMI) l’a en 1990 désignée comme une “zone spéciale” (où il faut adopter des méthodes obligatoires particulières de prévention de la pollution marine) en vertu de la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (Marpol 73/78).

L’annexe IV du Protocole relatif à la protection de l’environnement, qui complète la convention MARPOL, interdit l’évacuation d’hydrocarbures, de substances liquides nocives et des ordures dans la zone du Traité sur l’Antarctique. Elle contient également des règles pour l’évacuation des eaux noires, la capacité de rétention des navires, les installations de réception, l’immunité souveraine, les mesures de prévention ainsi que les mesures de préparation en cas et les réponses.

En 2005, la RCTA a décidé de demander à l’Organisation maritime internationale d’examiner les mécanismes en place pour limiter l’utilisation du fioul lourd dans les eaux antarctiques, compte tenu du risque relativement élevé de la décharge d’hydrocarbures dans la zone du Traité sur l’Antarctique causé par des conditions telles que les icebergs, la glace de mer et les eaux non hydrographiées ainsi que du potentiel élevé d’impacts sur l’environnement associés à un déversement et aux émissions de ce fioul dans la zone du Traité sur l’Antarctique (Décision 8 (2005)). La XXIXe RCTA (Edimbourg, 2006) a adopté les lignes directrices pour le renouvellement des eaux de ballast qui ont également été envoyées à l’OMI pour qu’elle les examine. On trouvera ces documents ci-dessous.